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France, Assemblée nationale constituante
Instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation civile du clergé
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4033
Bérardier, Denis
Les Principes de la foi sur le gouvernement de l'Église, en opposition avec la constitution civile du clergé ; ou Réfutation du Développement de l'opinion de M. Camus. Par un docteur en théologie de la faculté de Paris. Troisieme édition, revue & augmentée par l'auteur
- Éditeur : Au Bureau de l'Ami du Roi
- 1791
- Cote : D 3981c
Boisgelin de Cucé, Jean Raymond de
Exposition des principes sur la Constitution du clergé, par les Evêques Députés à l'Assemblée Nationale
- Éditeur : s.n.
- [1790]
- Cote : D 3981b
France, Assemblée nationale constituante
Décret sur la Décret sur la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3981a
Leclerc de Juigné, Antoine-Eléonore-Léon
Ordonnance de M. l'Archevêque de Paris, Au sujet de l'élection faite le 13 mars 1791, de M. l'Evêque de Lydda, par MM. les électeurs du département de Paris, en qualité d'évêque métropolitain dudit départemene [sic]
- Éditeur : de l'impr. de Crapart
- 1791
- Cote : D 3967
Lettre d'un docteur de Sorbonne à un curé de Normandie, sur l'opinion de M. Lindet, Député du Département de l'Eure à l'Assemblée Nationale, sur la prestation du serment ordonné par le Décret du 27 Novembre [1790]
- Éditeur : de l'Imprimerie impériale
- [1791]
- Cote : Z 415h
Epître dédicatoire à Messieurs les officiers municipaux de Lisieux
- Éditeur : s.n.
- 1791
- Cote : Z 415d
La Luzerne, César-Guillaume de
Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation prétendue civile du clergé
- Éditeur : Au Bureau de l'Ami du Roi
- [1791]
- Cote : Z 415c
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